L’enquête publique

Le prolongement du T3b entre la porte d’Asnières et la porte Dauphine a fait l’objet de deux consultations auprès du public : une concertation préalable en 2016 et une enquête publique fin 2018.

La concertation

En 2016, une concertation a été menée du 18 janvier au 21 février. Elle avait pour but de présenter plusieurs variantes du tracé du prolongement du T3b aux habitants, afin d’orienter les choix de la Ville de Paris et d’Île-de-France Mobilités.

Plusieurs moments d’échanges ont été organisés, notamment deux réunions publiques et trois  rencontres de proximité. Au total, plus de 1200 avis ont été recueillis, montrant ainsi  une adhésion générale au projet.

Pour en savoir plus, vous pouvez télécharger ici le bilan de la concertation et le dossier des objectifs et caractéristiques principales du projet.

À la suite de la concertation des choix ont été faits sur certaines variantes. L’enquête publique a été la seconde étape de consultation du public.

L’enquête publique

L’enquête publique est une procédure réglementaire qui s’applique à tous les projets ayant un impact sur leur environnement.

L’enquête publique qui s’est déroulée du 26 septembre au 31 octobre 2018 a porté sur le projet d’extension du tramway T3b de porte d’Asnières à porte Dauphine, ainsi que sur la déviation et la modernisation de la canalisation Ceinture Nord d’Eau de Paris, et la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Paris. Elle a été organisée par le Préfet de Paris et s’est déroulée sous l’égide d’une commission d’enquête, présidée par Monsieur Stanley Geneste.

Elle a présenté au public les caractéristiques détaillées du projet et les conditions de son insertion dans son environnement, mais aussi ses impacts et les mesures pour y remédier. Elle a été une deuxième occasion de recueillir les avis des participants, afin d’apporter des éléments utiles à l’appréciation du projet.

Après avoir examiné le dossier, visité les lieux, discuté du projet avec les maîtres d’ouvrage, les services concernés de la Préfecture de Paris ainsi qu’avec les élus concernés et des représentants de diverses institutions, la Commission d’enquête a émis un avis favorable assorti de réserves et recommandations.

Vous pouvez télécharger ci-dessous :